Politique de cookies de www.d10s.org
Dernière mise à jour : 10 septembre 2025
Sommaire
- Introduction
- Responsable du traitement
- Comment cette Application utilise les outils de suivi
- Comment gérer les préférences
- Conséquences du refus des outils de suivi
- Définitions et références légales
- Besoin d’aide ?
- Contactez-nous
Introduction
Le présent document décrit les technologies qui permettent à cette Application d’atteindre les objectifs décrits ci-dessous. Ces technologies permettent au Responsable de collecter et d’enregistrer des informations (par exemple grâce à des Cookies) ou d’utiliser des ressources (par exemple en exécutant un script) sur l’appareil de l’Utilisateur lorsque celui-ci interagit avec l’Application.
Par souci de simplicité, ces technologies sont désignées collectivement par « Outils de suivi » dans ce document, sauf lorsqu’il est nécessaire de les distinguer. Par exemple, même si les Cookies peuvent être utilisés à la fois dans les navigateurs web et mobiles, il serait inapproprié d’en parler dans le contexte d’applications mobiles, puisqu’il s’agit d’Outils de suivi nécessitant un navigateur. Par conséquent, dans ce document, le terme Cookie désigne spécifiquement ce type particulier d’Outil de suivi.
Certaines des finalités pour lesquelles les Outils de suivi sont utilisés peuvent exiger le consentement de l’Utilisateur. Dès lors que le consentement est accordé, il peut être retiré librement à tout moment en suivant les instructions fournies dans ce document.
Cette Application utilise des Outils de suivi gérés directement par le Responsable (dits « de première partie ») ainsi que des Outils de suivi permettant des services fournis par des tiers (dits « de tierce partie »). Sauf indication contraire dans le présent document, ces tiers ont accès à leurs propres Outils de suivi.
La durée et l’expiration des Cookies et d’autres Outils de suivi similaires peuvent varier en fonction des paramètres définis par le Responsable ou par chaque prestataire tiers. Certains expirent à la fin de la session de navigation de l’Utilisateur.
Outre les informations indiquées dans la description de chaque catégorie ci-dessous, les Utilisateurs peuvent obtenir des informations plus détaillées et à jour sur la durée, ainsi que toute autre information pertinente — telle que la présence d’Outils de suivi supplémentaires — dans les politiques de confidentialité des prestataires tiers concernés (via les liens fournis) ou en contactant le Responsable.
Responsable du traitement
Trame Future srls
E-mail du Responsable : webmaster-d10s@tramefuture.com
Comment cette Application utilise les outils de suivi
Nécessaires
Cette Application utilise des Cookies dits « techniques » ou d’autres Outils de suivi similaires pour effectuer des activités strictement nécessaires au fonctionnement ou à la fourniture du Service.
Outils de suivi gérés directement par le Responsable
- Outil : cette Application
- Type : Cookie de préférence
- Données personnelles traitées : Outils de suivi
Expérience
Cette Application utilise des Outils de suivi pour améliorer l’expérience utilisateur et permettre l’interaction avec des contenus, réseaux et plateformes externes.
Outils de suivi gérés par des tiers
- Fournisseur : Google LLC
- Service : Google Fonts
- Lieu de traitement : États-Unis
- Données personnelles traitées : Données d’utilisation +1
Google Fonts n’installe généralement pas de Cookies sur les appareils des Utilisateurs. L’exécution du service implique toutefois le chargement de ressources depuis des serveurs tiers (Google) et entraîne par conséquent la transmission de l’adresse IP et des métadonnées de la requête.
Mesure
Cette Application utilise des Outils de suivi pour mesurer le trafic et analyser le comportement des Utilisateurs afin d’améliorer le Service.
Outils de suivi gérés par des tiers
- Fournisseur : Google LLC
- Service : Google Analytics 4
- Lieu de traitement : États-Unis
- Données personnelles traitées : Données d’utilisation +3
Détails des cookies et stockages pour Google Analytics 4
| Nom | Domaine | Durée approximative | Finalité |
|---|---|---|---|
_ga |
.d10s.org |
13 mois | Distinguer les utilisateurs et produire des statistiques agrégées (GA4). |
_ga_* |
.d10s.org |
13 mois | Conserver les sessions pour des analyses agrégées (GA4). |
gtag_storage_consent (LS) |
d10s.org |
Jusqu’à révocation | Conserver l’état du consentement dans Google Consent Mode (localStorage). |
gtm_consent_storage (LS) |
d10s.org |
Jusqu’à révocation | Aligner le consentement entre Google Tag Manager et GA4 (localStorage). |
Les cookies et stockages indiqués ne sont activés qu’après obtention du consentement pour la catégorie « Mesure » via la bannière ou le panneau de préférences.
Comment gérer les préférences
Sur cette Application
Les Utilisateurs peuvent définir ou mettre à jour leurs préférences via le panneau de choix en matière de confidentialité disponible sur cette Application.
En ce qui concerne les Outils de suivi de tierce partie, les Utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en visitant le lien de désactivation correspondant (lorsqu’il est disponible), en utilisant les outils décrits dans la politique de confidentialité du tiers ou en contactant directement ce dernier.
Depuis votre appareil
Les Utilisateurs peuvent utiliser les paramètres de leur navigateur pour :
- voir quels Cookies ou autres technologies similaires ont été installés sur leur appareil ;
- bloquer les Cookies ou technologies similaires ;
- supprimer les Cookies ou technologies similaires du navigateur.
Toutefois, les paramètres du navigateur ne permettent pas un contrôle granulaire du consentement par catégorie.
Par exemple, les Utilisateurs peuvent consulter les informations sur la gestion des Cookies dans certains des navigateurs les plus répandus aux adresses suivantes :
Les Utilisateurs peuvent également gérer certains Outils de suivi dans les applications mobiles en les désactivant via les paramètres appropriés de l’appareil, tels que les paramètres de publicité mobile ou les paramètres généraux de suivi (ils peuvent consulter les réglages de leur appareil pour identifier l’option correspondante).
Publicité basée sur les centres d’intérêt
Sans préjudice de ce qui précède, les Utilisateurs sont informés qu’ils peuvent utiliser les ressources proposées par YourOnlineChoices (UE et Royaume-Uni), Network Advertising Initiative (États-Unis), Digital Advertising Alliance (États-Unis), DAAC (Canada), DDAI (Japon) ou d’autres services similaires. Ces services permettent de gérer les préférences de suivi de la plupart des outils publicitaires. Le Responsable recommande donc d’utiliser ces ressources en complément des informations fournies dans ce document.
La Digital Advertising Alliance propose également une application appelée AppChoices qui aide les Utilisateurs à contrôler la publicité comportementale sur les applications mobiles.
Conséquences du refus des outils de suivi
Les Utilisateurs sont libres de décider d’autoriser ou non l’utilisation d’Outils de suivi. Toutefois, il convient de noter que ces Outils permettent à cette Application d’offrir une meilleure expérience et des fonctionnalités avancées (conformément aux finalités décrites dans le présent document). Ainsi, si l’Utilisateur décide de bloquer l’utilisation des Outils de suivi, le Responsable peut ne pas être en mesure de fournir les fonctionnalités correspondantes.
Définitions et références légales
Données personnelles
Toute information qui, directement ou indirectement, en association avec toute autre information, y compris un numéro d’identification personnel, permet d’identifier ou de rendre identifiable une personne physique.
Données personnelles sensibles
Toute Donnée personnelle non accessible publiquement révélant des informations considérées comme sensibles conformément à la réglementation applicable en matière de confidentialité.
Données d’utilisation
Informations collectées automatiquement via cette Application (ou via des services tiers intégrés à cette Application), pouvant inclure : adresses IP ou noms de domaine des ordinateurs utilisés par l’Utilisateur se connectant à cette Application, adresses URI (Uniform Resource Identifier), heure de la requête, méthode utilisée pour envoyer la requête au serveur, taille du fichier obtenu, code numérique indiquant l’état de la réponse du serveur (succès, erreur, etc.), pays d’origine, caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par le visiteur, différentes informations temporelles de la visite (par exemple, le temps passé sur chaque page) ainsi que les détails relatifs au parcours suivi au sein de l’Application, avec une attention particulière à la séquence des pages consultées, et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation de l’appareil et/ou à l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle se rapportent les Données personnelles.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui traite des Données personnelles pour le compte du Responsable, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement
La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui détermine, seul ou conjointement avec d’autres, les finalités et les moyens du traitement des Données personnelles, y compris les mesures de sécurité relatives au fonctionnement et à l’utilisation de cette Application. Sauf indication contraire, le Responsable est le propriétaire de cette Application.
Cette Application
Le moyen matériel ou logiciel grâce auquel les Données personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par cette Application tel que décrit dans les conditions correspondantes (le cas échéant) et sur ce site/application.
Vente
Tout échange de Données personnelles par le Propriétaire avec un tiers en contrepartie d’une somme d’argent ou de toute autre valeur, tel que défini par les lois étatiques américaines en matière de confidentialité. Le partage de Données personnelles avec un prestataire dans le cadre d’un contrat écrit répondant aux exigences de la loi applicable ne constitue pas une Vente de vos Données personnelles.
Partage
Toute mise en commun, location, divulgation, diffusion, mise à disposition, transfert ou autre communication, oralement, par écrit ou par des moyens électroniques ou autres, des Données personnelles d’un consommateur par l’entreprise à un tiers à des fins de publicité comportementale multi-contexte, avec ou sans contrepartie financière, y compris les transactions entre une entreprise et un tiers relatives à la publicité comportementale multi-contexte pour le compte d’une entreprise sans échange d’argent, tel que défini par les lois californiennes sur la confidentialité. Le partage de Données personnelles avec un prestataire dans le cadre d’un contrat écrit répondant aux exigences des lois californiennes applicables ne constitue pas un Partage des Données personnelles de l’Utilisateur.
Publicité ciblée
Affichage de publicités à un consommateur lorsque l’annonce est sélectionnée sur la base de Données personnelles obtenues à partir des activités de ce consommateur au fil du temps et sur des sites web ou applications en ligne non affiliés, afin de prévoir ses préférences ou centres d’intérêt, tel que défini par les lois étatiques américaines sur la confidentialité.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toute référence à l’Union européenne dans ce document s’entend de tous les États membres actuels de l’Union européenne et de l’Espace économique européen.
Cookies
Les Cookies sont des Outils de suivi constitués de petites portions de données stockées dans le navigateur de l’Utilisateur.
Besoin d’aide ?
Ce que vous pouvez faire
- Révisez et mettez à jour vos choix de consentement à tout moment via le lien présent dans le pied de page.
- Consultez les ressources d’assistance mentionnées dans ce document pour obtenir des instructions spécifiques à chaque navigateur.
En cas de problème
Contactez le Responsable si vous rencontrez des problèmes techniques ou si vous avez besoin de précisions sur l’utilisation des Outils de suivi sur cette Application.
Contactez-nous
Pour toute question concernant cette Politique de cookies ou pour exercer vos droits en matière de confidentialité, contactez :
Trame Future srls
webmaster-d10s@tramefuture.com